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Secrétariat aux affaires autochtones

Ententes avec les Algonquins

Hunter's Point

Le 3 avril 2014 Entente particulière établissant les modalités d’application du fonds d’initiatives autochtones II

Le 16 janvier 2001Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d'infrastructures communautaires entre le gouvernement du Québec et Wolf Lake.

Kebaowek

Le 10 juin 2013 Entente particulière établissant les modalités d’application du fonds d’initiatives autochtones II

Le 21 novembre 2003 Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d’infrastructures communautaires entre le gouvernement du Québec et la première nation Eagle Village–Kipawa.

Kitcisakik

Le 21 décembre 2012 Entente particulière établissant les modalités d’application du fonds d’initiatives autochtones II

Le 8 février 2002Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d’infrastructures communautairesentre le gouvernement du Québec et le Conseil de Kitcisakik.

Kitigan Zibi

Le 4 août 2007Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones.

Lac-Rapide (Lac Barrière)

Le 20 décembre 2002Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d’infrastructures communautaires entre le gouvernement du Québec et les Algonquins de Lac Barrière.

Lac-Simon

Le 28 mars 2013 Entente particulière établissant les modalités d’application du fonds d’initiatives autochtones II

Le 30 mars 2012Entente de principe sur la consultation et l'accommodement entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la Première Nation Abitibiwinni et le Conseil de la Nation Anishnabe de Lac-Simon

Le 23 octobre 2008Le contenu suivant peut comporter des obstacles à l'accessibilité. Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la Nation Anishnabe du Lac-Simon. (PDF, 3 pages, 38 ko )

Le 21 septembre 2000Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d'infrastructures communautaires entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la nation Anishnabe du Lac-Simon.

Pikogan

Le 16 février 2017 Le contenu suivant peut comporter des obstacles à l'accessibilité. Entente sur la consultation et l'accommodement

Le 23 avril 2013 Entente particulière établissant les modalités d’application du fonds d’initiatives autochtones II

Le 30 mars 2012Entente de principe sur la consultation et l'accommodement entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la Première Nation Abitibiwinni et le Conseil de la Nation Anishnabe de Lac-Simon

Le 14 août 2007Le contenu suivant peut comporter des obstacles à l'accessibilité. Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones. (PDF, 3 pages, 31 ko )

Le 23 mai 2000Déclaration de compréhension et de respect mutuel.

Le 23 mai 2000 Entente-cadre entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la première nation Abitibiwinni.

Le 23 mai 2000 Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d'infrastructures communautaires entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la première nation Abitibiwinni.

Timiskaming

Le 21 mai 2013 Entente particulière établissant les modalités d’application du fonds d’initiatives autochtones II

Le 21 novembre 2003 Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d’infrastructures communautaires entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la première nation de Timiskaming.

Winneway

Le 16 avril 2014 Entente particulière établissant les modalités d’application du fonds d’initiatives autochtones II

Le 24 octobre 2008Le contenu suivant peut comporter des obstacles à l'accessibilité. Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la Première Nation de Longue-Pointe. (PDF, 3 pages, 32 ko)

Le 14 février 2008Le contenu suivant peut comporter des obstacles à l'accessibilité. Entente-cadre entre le gouvernement du Québec et Long Point First Nation. (PDF, 8 pages, 4,3 mo)

Signature gouvernementale
Secrétariat aux affaires autochtones
905, avenue Honoré-Mercier, 1er étage - Québec (Qc)  G1R 5M6 - 418 643-3166
Dernière mise à jour : 29 juillet 2016
Mise en ligne : 23 mai 2000