Ententes avec les Algonquins

Hunter's Point

Le 31 octobre 2008 – Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la Première Nation de Wolf Lake.

Le 16 janvier 2001– Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d'infrastructures communautaires entre le gouvernement du Québec et Wolf Lake.

Kebaowek

Le 21 novembre 2003 – Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d’infrastructures communautaires entre le gouvernement du Québec et la première nation Eagle Village–Kipawa.

Kitcisakik

Le 8 février 2002 – Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d’infrastructures communautairesentre le gouvernement du Québec et le Conseil de Kitcisakik.

Kitigan Zibi

Le 4 août 2007 – Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones. (PDF, 3 pages, 2,26 mo)

Lac-Rapide (Lac Barrière)

Le 20 décembre 2002 – Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d’infrastructures communautaires entre le gouvernement du Québec et les Algonquins de Lac Barrière.

Lac-Simon

Le 30 mars 2012 – Entente de principe sur la consultation et l'accommodement entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la Première Nation Abitibiwinni et le Conseil de la Nation Anishnabe de Lac-Simon

Le 23 octobre 2008 – Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la Nation Anishnabe du Lac-Simon. (PDF, 3 pages, 38 ko )

Le 21 septembre 2000 – Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d'infrastructures communautaires entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la nation Anishnabe du Lac-Simon.

Pikogan

Le 30 mars 2012 – Entente de principe sur la consultation et l'accommodement entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la Première Nation Abitibiwinni et le Conseil de la Nation Anishnabe de Lac-Simon

Le 14 août 2007 – Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones. (PDF, 3 pages, 31 ko )

Le 23 mai 2000 – Déclaration de compréhension et de respect mutuel.

Le 23 mai 2000 – Entente-cadre entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la première nation Abitibiwinni.

Le 23 mai 2000 – Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d'infrastructures communautaires entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la première nation Abitibiwinni.

Timiskaming

Le 21 novembre 2003 – Entente particulière établissant les modalités de programmation et de concertation en matière de développement économique et d’infrastructures communautaires entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la première nation de Timiskaming.

Winneway

Le 24 octobre 2008 – Entente particulière établissant les modalités d’application du Fonds d’initiatives autochtones entre le gouvernement du Québec et le Conseil de la Première Nation de Longue-Pointe. (PDF, 3 pages, 32 ko)

Le 14 février 2008 – Entente-cadre entre le gouvernement du Québec et Long Point First Nation. (PDF, 8 pages, 4,3 mo)